Conseil Municipal du 31 mai 2001



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL - Délibération
2ENSEIGNEMENT-CONTRAT EDUCATIF LOCAL - Délibération
3ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL AUPRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS - Délibération
4DEVELOPPEMENT URBAIN-MAISON DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT-AVENANT AU CONTRAT DE MAITRISE D'ŒUVRE - Délibération
5TRANSPORTS SCOLAIRES-SUBVENTION DE LA VILLE DE CHELLES CONCERNANT LES CARTES DE TRANSPORTS IMAGINE "R" - Délibération
6AFFAIRES FONCIERES ET JURIDIQUES-APPROBATION D'UNE CONVENTION TRIPARTITE EN VUE DE LA CONCESSION D'AIRES DE STATIONNEMENT RESULTANT DU PERMIS DE CONSTRUIRE POUR LE PROJET IMMOBILIER 42-44 BOULEVARD CHILPERIC - Délibération
7ATELIERS "IMAGES"-CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA F.O.C.E.L. (Fédération des Œuvres Complémentaires de l'Ecole Laïque) et la Ville - Délibération
8SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR PROJETS A VOCATION SPORTIVE - Délibération
9PERSONNEL COMMUNAL-PLAN DE FORMATION COUVRANT LES ANNEES 2001 ET 2002 - Délibération
10aPERSONNEL COMMUNAL-CREATION D'UN EMPLOI DE DIRECTEUR DU CENTRE D'ARTS PLASTIQUES - Délibération
10bPERSONNEL COMMUNAL-CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION EN DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI - Délibération
10cPERSONNEL COMMUNAL-CREATION D'UN EMPLOI DE RESPONSABLE D'APPLICATIONS AU SEIN DE LA DIRECTION DES NOUVELLES TECHNOLOGIES - Délibération
11PERSONNEL COMMUNAL-PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DES COTISATIONS DE L'ARCHITECTE COMMUNAL - Délibération
12APPROBATION D'UNE CONVENTION DE LOCATION D'APPARTEMENT AVEC UN ENSEIGNANT POUR L'OCCUPATION D'UN LOGEMENT EN TANT QUE PROFESSEUR D'ECOLE - Délibération
13DOCUMENTATION-ARCHIVES-RECONSTITUTION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS DE MAI 1996 A SEPTEMBRE 1997 - Délibération
14SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AU PROFIT DES VICTIMES DES INONDATIONS DE LA SOMME - Délibération
15COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération